La charte des bonnes pratiques du GIE Cantal Nature a pour vocation de définir les principes et les engagements partagés par les membres du groupement.
Elle viendra compléter les statuts et le règlement intérieur en formalisant les bonnes pratiques qui accompagnent la coopération, la mutualisation des moyens et la réalisation des projets collectifs.
Charte des bonnes pratiques
Document en cours de rédaction
Publication prochaine
Consulter la charte
La charte des bonnes pratiques est actuellement en cours d'élaboration.
Elle sera prochainement mise à disposition sur cette page, en consultation en ligne et au format PDF.
Historique des versions
Retrouvez ici les différentes versions de la charte des bonnes pratiques du GIE Cantal Nature ainsi que les principales évolutions apportées.
| Version | Date | Modifications apportées | Statut |
|---|---|---|---|
| À venir | À définir | Rédaction et adoption de la première version de la charte. | En préparation |
La version applicable de la charte sera indiquée dans cet historique dès sa publication officielle.
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